Résumé
La présente norme couvre les exigences relatives à la conception, l'installation, l'utilisation, la maintenance et la sécurité des systèmes de biogaz domestiques (HBS) qui produisent du biogaz dans des quantités équivalant à une capacité d'installation inférieure à 100 MWh par an.
La présente norme s'applique aux systèmes HBS avec canalisations et équipements dont les niveaux de pression sont inférieurs à 5 kPa.
Les équipements ou appareils raccordés à un système HBS ou utilisant l'énergie biogaz d'un tel système ne relèvent pas du domaine d'application de la présente norme.