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ILNAS-EN ISO 15001:2011 Edition 10/2011
Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2010)
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Résumé

L'ISO 15001:2010 spécifie les exigences relatives à la compatibilité de l'oxygène des matériaux, des composants et des appareils pour les applications anesthésiques et respiratoires qui peuvent entrer en contact avec l'oxygène en condition normale ou en condition de premier défaut à des pressions de gaz supérieures à 50 kPa. De plus, l'ISO 15001:2010 donne des lignes directrices générales pour la sélection des matériaux et des composants fondées sur des données disponibles sur leur compatibilité d'oxygène, et pour effectuer une analyse de risque, y compris l'adressage de la toxicité des produits de la combustion et/ou de la décomposition. Les aspects de la compatibilité qui sont abordés dans l'ISO 15001:2010 incluent la propreté, la résistance à l'inflammation et la toxicité des produits de combustion et/ou de décomposition lors de la conception, de la fabrication, de la maintenance et des étapes d'élimination. L'ISO 15001:2010 est applicable aux équipements anesthésiques et respiratoires qui entrent dans le champ d'application de l'ISO/TC 121, par exemple les systèmes de distribution de gaz médicaux, les détendeurs, les prises murales, les gaines techniques pour usage médical, les flexibles haute pression, les débitmètres, les systèmes d'anesthésie et les ventilateurs pulmonaires.

Statut

Standard - Actif

Origine

Comité technique :
CEN/TC 215 : Équipement respiratoire et anesthésique

Directives

93/42/EEC : Medical devices
2007/47/EC : Directive 2007/47/EC of the European Parliament and of the council of 5 September 2007 amending Council Directive 90/385/EEC on the approximation of the laws of the Member States relating to active implantable medical devices, Council Directive 93/42/EEC concerning medical devices and Directive 98/8/EC concerning the placing of biocidal products on the market

Mise en application

début du vote sur le projet      date de ratification (dor)    20/09/2011
fin du vote sur le projet      date d'annonce (doa)    31/01/2012
début du vote sur le projet final      date de publication (dop)    30/04/2012
fin du vote sur le projet final      date de retrait (dow)    19/10/2014


Publication au Journal officiel
du Grand-Duché de Luxembourg
05/06/2013
Référence Mémorial A N° 92

Relations

Relations avec d'anciennes normes
ILNAS-EN ISO 15001:2010

Classification internationale pour les normes (codes ICS) :

11.040.40 : Implants for surgery, prosthetics and orthotics

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