Résumé
ISO 7396-1:2016 spécifie les exigences relatives à la conception, à l'installation, au fonctionnement, aux performances, aux essais, à la réception et à la documentation des systèmes de distribution utilisés dans les établissements de soins pour les gaz suivants:
- l'oxygène;
- le protoxyde d'azote;
- l'air médical;
- le dioxyde de carbone;
- les mélanges d'oxygène et de protoxyde d'azote (voir Note 1);
- les mélanges d'hélium et d'oxygène;
- (*) l'oxygène 93;
- les gaz et les mélanges de gaz classés en tant que dispositif médical, les gaz fournis à des dispositifs médicaux ou ceux destinés à des usages médicaux ou les gaz et les mélanges de gaz destinés à un usage médical non spécifié ci-dessus;
- l'air moteur pour les instruments chirurgicaux;
- l'azote moteur pour les instruments chirurgicaux;
- le vide.
NOTE 1 Les réglementations locales ou nationales peuvent interdire la distribution des mélanges oxygène/protoxyde d'azote par les systèmes de distribution de gaz médicaux.
NOTE 2 Les systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables sont traités dans l'ISO 7396‑2.
ISO 7396-1:2016 comporte des exigences relatives aux systèmes d'alimentation, de distribution, de contrôle, de surveillance et d'alarme, ainsi qu'à l'absence d'interchangeabilité entre les composants de plusieurs systèmes de distribution de gaz/de vide.
ISO 7396-1:2016 spécifie des exigences de sécurité applicables aux systèmes de distribution utilisés dans les établissements de soins publics et privés. Elle s'applique à tous les établissements fournissant des services de soins de santé indépendamment du type, de la taille, de la localisation ou de la gamme de services, comprenant, sans s'y limiter:
a) les établissements de soins intensifs;
b) les établissements de soins continus de patients internes;
c) les établissements de soins de longue durée;
d) les prestataires communautaires;
e) les unités de soins ambulatoires et les cliniques de soins de patients externes (par exemple, chirurgie ambulatoire, cliniques d'endoscopie et cabinets médicaux).
NOTE 3 La présente partie de l'ISO 7396 peut également être utilisée en tant que référence pour les systèmes de distribution de gaz médicaux et de vide destinés à être installés ailleurs que dans des établissements de soins.
ISO 7396-1:2016 s'applique aux différents types de systèmes d'alimentation en oxygène suivants:
- les systèmes d'alimentation dans lesquels toutes les sources d'alimentation fournissent de l'oxygène; dans ce cas, la concentration du gaz sera supérieure à 99 %;
- les systèmes d'alimentation dans lesquels toutes les sources d'alimentation fournissent de l'oxygène 93; dans ce cas, la concentration du gaz peut varier entre 90 % et 96 %.
NOTE 4 Un mélange d'oxygène 93 et d'oxygène peut être distribué par un système d'alimentation en gaz médicaux. Dans ce cas, la concentration du gaz peut varier entre 90 % et > 99 %.
ISO 7396-1:2016 s'applique également:
- aux extensions des systèmes de distribution installés;
- aux modifications des systèmes de distribution installés;
- aux modifications ou au remplacement des systèmes d'alimentation ou des sources d'alimentation.
Les concentrateurs d'oxygène destinés à un usage à domicile n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente partie de l'ISO 7396.
NOTE 5 Les exigences applicables aux concentrateurs d'oxygène destinés à un usage