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ILNAS-EN ISO 14050:2010 Edition 05/2010
Management environnemental - Vocabulaire (ISO 14050:2009)
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Résumé

L'ISO 14050:2009 donne les définitions de notions fondamentales, en rapport direct avec le management environnemental, publiées dans la série de l'ISO 14000.

Statut

Standard - Remplacé

Origine

Comité technique :
CEN/SS S26 : Management environnemental

Directives

765/2008 : REGULATION (EC) No 765/2008 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL of 9 July 2008 setting out the requirements for accreditation and market surveillance relating to the marketing of products and repealing Regulation (EEC) No 339/93

Mise en application

début du vote sur le projet      date de ratification (dor)    30/04/2010
fin du vote sur le projet      date d'annonce (doa)    31/08/2010
début du vote sur le projet final    29/10/2009   date de publication (dop)    30/11/2010
fin du vote sur le projet final    29/03/2010   date de retrait (dow)    30/11/2010


Publication au Journal officiel
du Grand-Duché de Luxembourg 		14/03/2011
Référence Mémorial A N° 47

Relations

Evolutions
ILNAS-EN ISO 14050:2020

Classification internationale pour les normes (codes ICS) :

01.040.13 : Environment. Health protection. Safety (Vocabularies)
13.020.10 : Environmental management
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